Vandaag, dinsdag 14 april 2015, op Androidworld en Tabletworld: WhatsApp met Material D...De Samsung Galaxy S6 Edge heeft één unieke features of misschien wel twee, namelijk geb...AliExpress kun je zien als een soort verzameling van webwinkels, waarbij je tientallen ...Blijf op de hoogte van de nieuwste apps !L'horaire en temps réel des réseaux de transports à Paris et en Ile de France dans votre poche !Screenshot(s) beschikbaar voor Prochain Depart.Update : correction d'un bug htc desire/froyo. Jeudi 17 septembre 2020 : manifestations en centre-ville; Lundi 31 août 2020 : nouvelles fiches horaires; Circuits scolaires : fiches horaires rentrée 2020-2021 Première heure de départ. de Closets, François La grande manip. Horaires de tous les trains TGV, TER, Intercités, Teoz : Vous pouvez effectuer une recherche sur notre moteur pour trouver les horaires TGV pour les grandes lignes en France (TGV Atlantique, TGV Sud-est, TGV Nord, TGV Rhin-Rhone), horaires TER (pour chaque région française), horaires Intercités et Teoz (relations interrégionales - hors TGV). Plan du réseau; Boutique en ligne; Identifiez-vous; Itinéraire; Horaires; Infos trafic; Lignes et points d'intérêt; Départ. 22 00h17 En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour améliorer votre expérience utilisateur Leur suppression ou modification sont Proposé par TER et disponible sur simple appel téléphonique, ce service offre également aux personnes non-voyantes une alternative simple à l’affichage en gare classique. Les horaires du calculateur d'itinéraire tiennent compte des travaux. Retrouvez vos billets, renseignez vos gares et itinéraires favoris, ajoutez vos compagnons et réservez vos voyages plus rapidement et simplement.Merci de saisir le courriel de votre compte client.Pour votre inscription, veuillez renseigner les champs ci-dessous :J’accepte de recevoir des informations de la part de SNCF Voyageurs SA - TER par.Le champ mot de passe doit contenir 8 caractères minimum et 20 caractères maximum. Indiquez simplement la gare de départ ou d'arrivée (ou le numéro de train) pour obtenir des informations en direct sur le trajet. Arrivée - + … Vertaal teksten met de beste automatische vertaaltechnologie ter wereld, ontwikkeld door de makers van Linguee.Zoek woorden en uitdrukkingen op in uitgebreide, betrouwbare tweetalige woordenboeken en zoek door miljarden online vertalingen.Gebruik DeepL Translator om direct teksten en documenten te vertalen.L'Atlantique du Sud-Est (principale zone de pêche 47) comprend les eaux limitées par une ligne commençant en un point situé à 6o 04′36″ de latitude sud et 12o 19′48″ de longitude est, pour aller en direction du nord-ouest le long d'une ligne de rhumb jusqu'au point d'intersection du méridien de 12o est avec le parallèle de 6o sud; de là, plein ouest le long de ce parallèle jusqu'au méridien de 20o ouest; de là, plein sud le long de ce méridien jusqu'au parallèle de 50o sud; de là, plein est le long de ce parallèle jusqu'au méridien de 30o est; de là, plein nord le long de ce méridien jusqu'à la côte du continent africain; de là, en direction de l'ouest le long de cette côte jusqu'au poin,De zuidoostelijke Atlantische Oceaan (groot visgebied 47) omvat de wateren begrensd door een lijn vanaf een punt op 6o 04′ 36″ zuiderbreedte, 12o 19′48″ oosterlengte, in noordwestelijke richting langs een loxodroom tot een punt op 12o00′ oosterlengte, 6o 00′ zuiderbreedte; vandaar rechtwijzend west tot 20o 00′ westerlengte; vandaar rechtwijzend zuid tot 50o00′ zuiderbreedte; vandaar rechtwijzend oost tot 30o 00′ oosterlengte; vandaar rechtwijzend noord tot de kust van het Afrikaanse vasteland; vandaar in westelijke richting langs deze kust,Conformément à la recommandation 19 du plan d'action 2000 intitulé«Prévention et contrôle de la criminalité organisée: une stratégie de l'Union européenne pou,Uit aanbeveling nr. 1418/2007 van de Commissie van 29 november 2007 betreffende de uitvoer, met het oog op terugwinning, van bepaalde in bijlage III of III A bij verordening nr. Menu. Dynamisez votre présence sur le net et optimisez votre e-réputation :Créons ensemble des outils de communication à votre image :Je travaille majoritairement avec des clients proches de mes lieux de vie, que ce soit sur l’agglomération de La Rochelle ou l’Ile de Ré. Sélectionnez vos modes de déplacements : TGV TER TRAIN TER CAR AUTRES. Depuis votre dernière connexion, nous avons mis à jour nos.Dans le cas où vous refuseriez les CGU, vous ne pourrez pas accéder à votre compte.Vos données sont utilisées dans un cadre non commercial et restent dans Durée du trajet le plus court. Que vous voyagiez en France ou vers l'Europe, tous les horaires des trains SNCF sont sur Trainline pour vous permettre de comparer les … Fiches horaires quotidiennes et hebdomadaires helpful after phone reset or switch to a new phone, downgra...Permet de savoir en un seul clic quand passent les prochains bus à l'arret de votre choix. Comme M. Michel l’a déclaré, il faut que des élections libres et sans aucune pression soient organisées au Liban et notre groupe politique se félicite des commentaires du commissaire concernant le prochain départ pour le Liban d’une mission technique en vue de préparer une mission d’observation électorale de l’Union européenne. TRAINS AU DÉPART LE 08/09 à 16H33. Comme M. Michel l’a déclaré, il faut que des élections libres et sans aucune pression soient organisées au Liban et notre groupe politique se félicite des commentaires du commissaire concernant le prochain départ pour le Liban d’une mission technique en vue de préparer une mission d’observation électorale de l’Union européenne. Pour profiter de celui-ci, il faudra que vous réserviez le service Accès TER au moins 48 heures à l’avance.Pour tout départ un mardi, la réservation doit avoir lieu au moins le samedi précédent. Depuis 2011, un service de vocalisation des prochains départs en temps réel a été mis en place dans plusieurs régions de France. Besoin d’un renseignement ou d’un devis sur un projet de création de site internet, de création graphique ou de communication visuelle ? Ter is een onderneming die zich op diversen tereinen bezig houdt met dieren in de ruimste zin van het woord. Dans son édition du jour, le quotidien Mundo Deportivo fait ainsi une liste des 16 joueurs appartenant au club de la côte méditerranéenne qui sont potentiellement sur le départ. 1013/2006 genoemde afvalstoffen naar bepaalde landen waarop het OESO-besluit betreffende het toezicht op de grensoverschrijdende overbrenging van afvalstoffen niet van toepassing is, zoals gewijzigd bij verordeni,En ce qui concerne les mesures nouvelles, une proposition de règlement (2 ) interdisant le transport de fioul lourd par des pétroliers à simple coque, à destination o,Wat nieuwe maatregelen betreft, is een voorstel voor een verordening (2 ) om het vervoer van zware olieproducten in enkelwandige olietankers naar,Les dispositions combinées des articles 203, paragraphe 1, du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire, et 379 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission, du 2 juillet 1993, fixant certaines dispositions d'application du règlement no 2913/92, doivent être interprétées en ce sens qu'une dette douanière a pris naissance lorsqu'un envoi placé sous le régime du transit communautaire externe n'a pas été présenté au bureau de douane de destination, mais que l'État membre dont dépend le burea,Artikel 203, lid 1, van verordening (EEG) nr. Nombre de trajets par jour. Om u als bezoeker zo goed mogelijk van dienst te kunnen zijn hebben we al onze activiteiten samen gebracht op een locatie van waaruit u eenvoudig de door u gewenste dienst of product kunt vinden. du Baric,Balma-Gramont / Montrabé - Aigrefeuille - Balma - Drémil Lafage - Flourens - Mondouzil - Mons - Pin Balma - Quint Fonsegrives,Saint Agne - SNCF / Université Paul Sabatier,Tournefeuille Lycée / Saint-Lys Rossignols,Andromède Lycée / Fenouillet Centre Commercial,Colomiers Gare SNCF / Colomiers Gare SNCF,Castanet-Tolosan / Montbrun-Lauragais Roumieu,Labège Innopole Gare SNCF / Ayguesvives Collège,Muret Gare SNCF / Portet Gare SNCF (par Villate),Muret Gare SNCF / Portet Gare SNCF (par Labarthe),Muret Gare SNCF / Portet Gare SNCF (par Saubens). Arnaud, Georges-Jean Les moulins à nuages. De Paris Gare de Lyon à Melun, Montereau et Montargis, tout ce qu'il vous faut savoir sur la Ligne R. PROCHAIN DÉPART, le web à votre image Création de sites web, webdesign et création graphique au service de votre projet Webdesigner , webmaster et créatif basé à La Rochelle à proximité de l’Ile de Ré, c’est avec 9 années d’expérience au compteur, acquises au fil de différents postes en France et à l’étranger, que j’ai crée Prochain départ. 2913/92 van de Raad van 12 oktober 1992 tot vaststelling van het communautair douanewetboek, juncto artikel 379 van verordening (EEG) nr. Pour TGV INOUI, OUIGO, TER en correspondance et INTERCITÉS, tous les billets jusqu’au 01/11 inclus 100% remboursables, 100% échangeables sans frais (la différence tarifaire entre l'ancien et le nouveau billet restant à votre charge) avant départ et ce quelles que soient les conditions tarifaires de vos billets. - Pontoise, départ 05h06 - Ermont Eaubonne, départ 05h28 - Paris Gare du Nord, arrivée 05h47 - Pontoise, départ 05h36 - Ermont Eaubonne, départ 05h58 - Paris Gare du Nord, arrivée 06h17 Pour plus d'informations, cliquez ici pour télécharger l'affiche PDF. Les TER disposent du service d’accompagnement des personnes à mobilité réduite. TRAINS AU DÉPART LE 08/09 à 16H33 heure destination Consultez tous les horaires SNCF. 2454/93 van de Commissie van 2 juli 1993 houdende vaststelling van enkele bepalingen ter uitvoering van verordening nr. Durée moyenne d’un trajet. et nous permettre de réaliser des statistiques de visites anonymes.Sept Deniers - Salvador Dali / Fonsegrives Entiore,Cours Dillon / Saint-Orens Centre Commercial,Andromède - Lycée / Mondonville Parc de la Tuilerie,Colomiers Ramassiers Gare SNCF / Brax le Château,Borderouge / Saint-Jean Clinique de L'Union,Argoulets / Saint-Jean Clinique de L'Union,Université Paul Sabatier / Auzeville Eglise,Basso Cambo / Seysses Gay, Seysses Maison d'Arrêt ou Muret Lycée,La Vache / Fenouillet Croix, Gagnac Acacias ou Lespinasse Viguerie,Trois Cocus / Fonbeauzard Mairie, Montberon ou Saint-Loup,Tournefeuille Lycée / Compans - Caffarelli,Pelletier Purpan / Saint Cyprien - République,La Vache / Bruguières ou Gratentour Gravette,Université Paul Sabatier / Saint-Orens Lycée,Ramonville / Labège Couder ou Saint-Orens Lycée,Université Paul Sabatier / Castanet-Tolosan,Université Paul Sabatier / Ramonville Port Sud,Cité Scolaire Rive Gauche / Cugnaux Henry Gladi,Balma - Gramont / Mondouzil ZA Les Landes,Balma Ribaute / Aigrefeuille Ch. 1429/90 van de Commissie van 29 mei 1990, moet aldus worden uitgelegd dat de lidstaat waartoe he,L'interdiction des discriminations directes ou indirectes fondées sur l'âge, résultant des articles 2 et 6 de la directive 2000/78/CE du Conseil (1 ), doit-elle être interprétée en ce sens qu'elle s'oppose à ce qu'un État membre maintienne un régime juridique prévoyant qu'en cas de licenciement d'un employé qui a été au service de la même entreprise pendant une durée ininterrompue de 12, 15 ou 18 ans, l'employeur acquitte, lor,Moet het uit de artikelen 2 en 6 van richtlijn 2000/78/EG van de Raad (1 ) voortvloeiende verbod van directe of indirecte discriminatie aldus worden uitgelegd, dat het zich ertegen verzet dat een lidstaat een rechtsregeling handhaaft waarin is voorzien dat een werkgever, in geval van ontslag van een werknemer die gedurende 12, 15 of 18 jaar ononderbroken bij dezelfde onderneming in dienst is gewee,Ce crédit est destiné à couvrir les frais de voyage (y compris ceux des membres de la famille) à l'occasion de leur entrée en fonction, de,Dit krediet dient ter dekking van de kosten in verband met de reiskosten van het personeel (inclusief gezinsleden) bij indiensttreding, beëindigin,L’article 10 de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d’harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires — Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme, telle que modifiée par la directive 2002/38/CE du Conseil, du 7 mai 2002, doit être interprété en ce sens qu’il ne s’oppose pas à une législation et à une pratique administrative nationales fixant le poin.Artikel 10 van de Zesde richtlijn (77/388/EEG) van de Raad van 17 mei 1977 betreffende de harmonisatie van de wetgevingen der lidstaten inzake omzetbelasting — Gemeenschappelijk stelsel van belasting over de toegevoegde waarde: uniforme grondslag, zoals gewijzigd bij richtlijn 2002/38/EG van de Raad van 7 mei 2002, moet aldus worden uitgelegd dat het zich niet verzet tegen een nationale wettelijke regeling en een nationale administratieve praktijk waarbij het aanvangstijdstip van de verjaringstermijn van de vordering tot voldoening van de ten onrechte afgetrokken belasting over de toegevoegde waarde wordt vastgesteld op de dag van indiening van de aangifte waarbij de belastingplichtige zijn recht op aftrek voor het eerst geldend heeft gemaakt.Est-ce que la Commission n’estime par ailleurs pas nécessaire d’intervenir, de conserve avec les États membres de l’UE, de manière à ce que dè,Acht de Commissie het niet noodzakelijk om, in overleg met de EU-lidstaten, reeds,Afin de sauvegarder les intérêts du producteur communautaire, la Communauté propose, dans le cadr,Met het oog op de belangen van de producenten uit de Gemeenschap wil de Gemee,En effet, conformément à la pratique constante des États membres de l'UE qui fondent leur interprétation de l'article 24 du code des douanes communautaire (1 ) sur la position de négociation adoptée par la Communauté dans le cadre du programme de travail de l'OMC pour l'harmonisation, les règles d'origine non préférentielles applicables, dans la Communauté, aux DRAM sous formes multicombinatoires relevant des codes NC ex 8473 30 10, ex 8473 50 10 et ex 8548 90 10 disposent que le pays d'origine est le dernier pays de fabrication où la valeur ajoutée acquise par suite de l'ouvraison ou de la transformation opérée et, le cas échéant, de l'incorporation d'éléments originaires représente au moins 45 % du,Overeenkomstig de gebruikelijke praktijk in de EU-lidstaten om het onderhandelingsstandpunt van de Europese Commissie als vervat in het WTO-werkprogramma voor harmonisatie te hanteren als basis voor de interpretatie van artikel 24 van het communautair douanewetboek (1), bepalen de niet-preferentiële oorsprongsregels die in de Gemeenschap van toepassing zijn op meervoudige combinatievormen van DRAM’s, vallende onder de GN-codes ex 8473 30 10, ex 8473 50 10, en ex 8548 90 10, namelijk dat het land van oorsprong het laatste land van vervaardiging is waar de toename van de waarde als gevolg van be- of verwerking en, voor zover van toepassing, de incorporatie van onderdelen van oorsprong uit dat land tenminste 45 % vertegenwoordigen van de prijs af-fabriek van de meervoudige combinatievormen van DRAM’s. Webdesigner et webmaster à La Rochelle & Ile de Ré.Prochain départ utilise des cookies, afin de vous garantir la meilleure expérience possible. please install "transport...Backup, restore and manage your apps. Mais, si vous résidez ou travaillez dans une autre région, cela ne pose pas de souci : je peux également travailler à distance. Prochain Depart - Applicatie voor Android - D&D Team - ★★★★☆ - Reizen en lokaal Ils semblaient lire dans ces résultats l'annonce d'un prochain retour au pouvoir. la version android du site professionnel et gratu...This application is no longer supported and won't work on android 1.6. Prochains départ à l'arrêt REPUBLIQUE | Tanéo. Nous ne pouvons vous garantir un affichage optimal du site TER avec la version de votre navigateur, nous vous conseillons d'utiliser.Distributeurs de titres de transport TER :Bénéficiez d’un espace personnalisé ! Train TER 855806 Pour améliorer la qualité de vos déplacements, SNCF effectue des travaux préparatoires pour la suppression d'un passage à niveau entre L'Hermitage et Rennes ligne Rennes- Lamballe du 31/08 00h00 au 12/12 00h00. ne fon...Vind een applicatie of spel voor Android :Android Dagoverzicht dinsdag 14 april 2015,Androidworld Update: Samsung Galaxy S6 Edge,Populaire shop-app AliExpress krijgt Material Design-update.Be the first to start a discussion about Prochain Depart in our forums . accessibles à tout moment.Plan, horaires, actualité et idées de sorties : découvrez toute l’information de votre ligne.Consultez les horaires des prochains trains au départ de la gare de votre choix.Retrouvez les travaux de la ligne R pour la semaine du 21.au 27 septembre 2020 ⚠️ Travaux le week-end !Retrouvez les travaux de la ligne R pour la semaine du 14.au 20 septembre 2020 ⚠️ Travaux le week-end !Retrouvez les travaux de la ligne R pour la semaine du 7.au 13 septembre 2020 ⚠️ Travaux le week-end !Visitez le blog de votre ligne pour découvrir ses nouveautés et ses acteurs.Suivez-nous sur Twitter pour connaître tout l’actualité SNCF Transilien en temps réel.L'histoire, les anecdotes et les chiffres clés de votre ligne.Retrouvez aussi toutes les actualités de la ligne R, des informations sur son entretien et sachez-en plus sur la,Découvrir les sites à visiter sur la ligne,Entrez dans les coulisses de vos trajets avec,Téléchargez le plan de la ligne R (PDF - 1.61 Mo),Voir les perturbations en cours de la ligne,Découvrez Le Local en gare de Montigny-sur-Loing. Honorine, malheureuse de son prochain départ, essaya d'en dissuader sa mère, parla de l'Espagnol qui rôdait dans les Corbières. 25 van het document „Voorkoming en bestrijding van de georganiseerde criminaliteit: een strategie van de Europese Unie voor he,Afin de déterminer quelles sont les activités en cours et celles pouvant être requises pour assurer la protection de la population de l’Union contre les conséquences des menaces et attaques biologiques, chimiques et radio-nucléaires de nature terroriste, le Conseil et la Commission œuvrent maintenant à la préparation d’un programme conjoint, qui sera soumi,Om vast te stellen welke initiatieven op dit ogenblik gaande zijn en welke andere nog nodig zijn voor de bescherming van de EU-bevolking tegen de gevolgen van terroristische biologische, chemische en radioactieve bedreigingen en aanvallen, werken de Raad en de Commissie than,La Commission continuera à suivre les besoins particuliers des personnes souffrant d'un handicap, en particulier les questions relatives aux services de téléphonie mobile27, et présentera ses conclusions dan,De Commissie zal blijven toezien op de speciale behoeften van personen met een handicap, met name met betrekking tot vraagstukken die verband houden met mobiele telefoondiensten27 , en zal hierover verslag uitbrenge,Si le dernier rapport annuel1 présentait un état des lieux général des relations de la Commission sortante avec les parlements nationaux, le présent rapport saisit, quant à lui, l'occasion pour mettre en exergue les principales priorités et ambitions de la nouvelle Commission en ce qui concerne l'évolution de ses relations avec les parlements nationaux au cour,Terwijl in het vorige jaarverslag1 een algemene inventaris werd opgemaakt van de contacten van de vorige Commissie met nationale parlementen, wordt in dit verslag de gelegenheid ook te baat genomen om te wijzen op de belangrijkste prioriteiten en ambities van de nieuwe Commissie voor de ontwikkeling van de betrekkingen met de nationale parlementen tij,Les dispositions combinées des articles 36, paragraphe 1, sous f), et 37 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil, du 14 juin 2006, concernant les transferts de déchets, et du règlement (CE) no 1418/2007 de la Commission, du 29 novembre 2007, concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés, énumérés à l’annexe III ou III A du règlement no 1013/2006 vers certains pays auxquels la décision de l’OCDE sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets ne s’applique pas, tel que modifié par le règlement (CE) no 740/2008 de la Commission, du 29 juillet 2008, doivent être interprétées en ce sens que l’exportatio,De artikelen 36, lid 1, sub f, en 37 van verordening (EG) nr. Bij dit alles staat het belang van het dier voorop! Accédez aux trajets Intercités, TER, RER, Eurostar, Thalys, TGV en temps réel. Si vous continuez à utiliser ce site web, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation de ces cookies. 2913/92, moeten aldus worden uitgelegd dat een douaneschuld is ontstaan wanneer een onder de regeling extern douanevervoer geplaatste zending niet bij het douanekantoor van bestemming is aangebracht, maar dat de lidstaat waaronder he,L'article 11 bis, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 1062/87 de la Commission, du 27 mars 1987, portant dispositions d'application ainsi que des mesures de simplification du régime du transit communautaire, tel que modifié par le règlement (CEE) no 1429/90 de la Commission, du 29 mai 1990, doit être interprété en ce sens que l'État membre dont dépend le burea,Artikel 11 bis, lid 2, van verordening (EEG) nr. Dernière heure de départ. Indien niet aan deze regel wordt voldaan, worden de DRAM’s geacht van oorsprong te zijn uit het land waaruit het overgrote de,D’autres mesures sont néanmoins envisagées dans ce contexte, parmi lesquelles le développement de la notion et de la pratique de la responsabilité sociale des entreprises; une affectation des mesures actives du marché de l’emploi, et en particulier de celles financées par le Fonds social européen, plus ciblée sur les secteurs et régions subissant les effets d’importantes restructurations d’entreprises; la recherche d’une meilleure articulation entre la politique de concurrence et la politique sociale et le réex,In deze context worden ook andere maatregelen overwogen, zoals de ontwikkeling van het begrip en de praktijk van de sociale verantwoordelijkheid van bedrijven; de bevordering van actieve maatregelen op de arbeidsmarkt, in het bijzonder die welke die door het Europees Sociaal Fonds worden gefinancierd, die meer gericht zijn op de sectoren en regio’s die de gevolgen van belangrijke bedrijfsherstructureringen ondergaan; het zoeken naar een beter samenhang tussen het mededingingsbeleid en het sociaal beleid en h,Toutefois, les objectifs communs en matière de retraite (1 ) demandent aux États membres, d’un part, de «veiller à ce que les personnes âgées ne soient pas exposées au risque de pauvreté et puissent jouir d’un niveau de vie décent; qu’ils partagent le bien-être économique de leur pays et puissent en conséquence 6.3.2003 FR participer activement à la vie publique, sociale et culturelle» et, d’autre part, de «donner à tous les individus accès à des dispositifs de pensions appropriés, publics et/ou privés, permettant d’acquérir des droits à pension qui leur donnent les moyens de maintenir leur niveau de vie aprè,De gemeenschappelijke doelstellingen inzake pensioenen (1 ) verzoeken de lidstaten echter enerzijds „ervoor te zorgen dat ouderen niet het risico lopen tot armoede te vervallen en een redelijke levensstandaard genieten; dat zij delen in de economische welvaart van hun land en dus ook actief kunnen deelnemen aan 6.3.2003 NL het openbare, sociale en culturele leven;” en anderzijds „alle mensen toegang te geven tot een behoorlijke pensioenregeling, van overheidswege en/of particulier, die hen in staat stelt pensioenrechten op,L’article 21, paragraphe 3, de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d’harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires — Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme, telle que modifiée par la directive 2001/115/CE du Conseil, du 20 décembre 2001, doit être interprété en ce sens qu’il ne permet pas aux États membres de prévoir que le gérant d’un entrepôt autre qu’un entrepôt douanier est tenu solidairement au paiement de la taxe sur la valeur ajoutée due à la suite d’une livraison de marchandises effectuée à titre onéreux,Artikel 21, lid 3, van de Zesde richtlijn (77/388/EEG) van de Raad van 17 mei 1977 betreffende de harmonisatie van de wetgevingen der lidstaten inzake omzetbelasting — Gemeenschappelijk stelsel van belasting over de toegevoegde waarde: uniforme grondslag, zoals gewijzigd bij richtlijn 2001/115/EG van de Raad van 20 december 2001, moet aldus worden uitgelegd dat het de lidstaten niet is toegestaan te bepalen dat de houder van een entrepot ander dan douane-entrepot hoofdelijk gehouden is tot voldoening van de belasting over de toegevoegde waarde die verschuldigd is over een levering van goederen die vanuit dit entrepot onder bezwarende titel is verricht door de belasti.De meest voorkomende Nederlandse woordenboekaanvragen:Als vertaling van "prochain départ" voorstellen.Dit is niet een goed voorbeeld van de vertaling hierboven.Het komt niet overeen met mijn zoekopdracht.Het zou niet samengevat moeten worden met de oranje resultaten.De vertaling klopt niet of is van een slechte kwaliteit. 1062/87 van de Commissie van 27 maart 1987 houdende uitvoeringsbepalingen en vereenvoudigingsmaatregelen betreffende de regeling voor communautair douanevervoer, zoals gewijzigd bij verordening (EEG) nr. 19 van het Actieplan van 2000 „Voorkoming en bestrijding van de georganiseerde criminaliteit: Een strategie van de Europese Unie voor he,En outre, comme elle l’a mentionné dans la communication au Parlement du 18 novembre 1999 (3 ) sur la position commune du Conseil concernant les produits de chocolat, la Commission inclura dan.Voorts zal de Commissie, zoals zij heeft gezegd in haar mededeling aan het Parlement van 18 november 1999 (3 ) over het gemeenschappelijk standpunt van de Raad betreffende chocoladeproducten, in het komende gecoördineerde communautaire programma voor controle op levensmiddelen regelingen opnemen voor de controle om na te gaan of de betrokken vetten voldoen aan het bepaalde in de nieuwe richtlijn, die na het advies dat het Parlement er onlangs in tweede lezing over heeft uitgebracht, in beginsel binnenkort door de Raad zal worden vastgesteld.Les eaux limitées par une ligne partant du point situé par 58° 30' de latitude nord et 19° 00' de longitude est et allant, plein est, jusqu'à la côte occidentale de l'île de Saaremaa; puis, après avoir contourné l'île de Saaremaa par le nord, jusqu'au point de sa côte orientale situé par 58° 30' de latitude nord; de là, plein sud jusqu'à la côte estonienne; puis, en direction du sud, le long de la côte ouest de l'Estonie et des côtes nord et ouest de la Lettonie jusqu'au point situé par 56° 30' de latitude nord; de là, plein ouest, jusqu'à 18° 00' de longitude est; de là, plein nord, jusqu'à 57° 00' de latitude nord; de là, plein est, jusqu'à la côte occidentale de l'île de Gotland; puis, dans une direction nord, jusqu'au point de la côte nord de Gotland situé par 19° 00' de longitude est; de là, plein nord jusqu'au poin,De wateren begrensd door een lijn vanaf het punt op 58° 30' NB en 19° 00' OL, rechtwijzend oost naar de westkust van het eiland Saaremaa, vandaar noordwaarts rond het eiland Saaremaa tot het punt op de oostkust van dit eiland op 58° 30' NB, vandaar rechtwijzend oost tot de kust van Estland; vandaar in zuidelijke richting langs de westkust van Estland en de noord- en westkust van Letland tot het punt op 56° 30' NB, vandaar rechtwijzend west tot 18° 00' OL, vandaar rechtwijzend noord tot 57° 00' NB, vandaar rechtwijzend oost tot de westkust van het eiland Gotland, vandaar in noordelijke richting tot het punt op de noordk,Le Conseil prépare actuellement la mise en œuvre de la recommandation no 25 du document «Prévention et contrôle de la criminalité organisée: une stratégie de l’Union européenne pou,De Raad bereidt momenteel de tenuitvoerlegging voor van Aanbeveling nr.